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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CONTINENTALE POUR LA PROMOTION DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ALIMENTAIRES "CONTIPMEAL"
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE CONTINENTALE POUR LA PROMOTION DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ALIMENTAIRES "CONTIPMEAL" (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1553915
Date de dépôt :
02/10/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/1999
Marque figurative de SOCIETE CONTINENTALE POUR LA PROMOTION DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ALIMENTAIRES \

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CONTINENTALE POUR LA PROMOTION DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ALIMENTAIRES "CONTIPMEAL" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CONTINENTALE POUR LA PROMOTION DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ALIMENTAIRES "CONTIPMEAL" domicilié(e) ENCLAIRVAL, 24800 THIVIERS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553915.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 octobre 1999.

SOCIETE CONTINENTALE POUR LA PROMOTION DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ALIMENTAIRES "CONTIPMEAL" a également déposé les autres marques suivantes : LAFOREST - PERIGORD , LE VRAI 2 PARTS


SOCIETE CONTINENTALE POUR LA PROMOTION DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ALIMENTAIRES "CONTIPMEAL" (Société Anonyme) - ENCLAIRVAL, 24800 THIVIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182186 - Publication au BOPI 1995-02-23

Inscription le 16 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173571 - Publication au BOPI 1994-06-16

Conserves et semi conserves alimentaires et sauces en conserve

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.